Mentions légales

Mentions Légales – MT Commerce

1. Éditeur du site
Le site osband.shop est édité par la société :

• Dénomination sociale : MT Commerce

• Forme juridique : SAS au capital de 100 €

• Siège social : 200, rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France

• RCS : Paris B 943 914 960

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 30 943914960

2. Directeur de la publication
Monsieur Thibaut BOUTET, en qualité de Président de la SAS MT Commerce.

3. Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify International Limited

• Siège social : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

• Tél. : +1 888-746-7439

• Site Web : https://www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, illustrations, logos, vidéos, icônes, sons) diffusés sur osband.shop est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques ou des brevets. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, intégrale ou partielle, est interdite sans l’accord préalable et écrit de la SAS MT Commerce.

5. Données personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD n° 2016/679 du 27 avril 2016), les informations collectées sur osband.shop sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données : pour l’exercer, adressez-vous à contact@osband.shop.

6. Cookies
Lors de votre navigation, des cookies peuvent être déposés automatiquement par Shopify ou des services tiers (par exemple pour les outils d’analyse ou de publicité). Vous pouvez les désactiver via les paramètres de votre navigateur (Chrome, Firefox, Edge, Safari) ou en cliquant sur le bandeau de consentement.

7. Responsabilité
La SAS MT Commerce met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur osband.shop. Cependant, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies. En conséquence, la responsabilité de la société ne peut être engagée pour toute imprécision ou omission, ni pour tout dommage résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.

8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

9. Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous écrire :

• Par e-mail : contact@osband.shop

• Par courrier : SAS MT Commerce, 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France

Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025.